Plan de coupe DP3 : le profil du terrain avant et après travaux

Ce que le plan de coupe montre

Le plan de coupe est un dessin en profil : on imagine que l'on tranche le terrain et la construction selon une ligne verticale, et l'on dessine ce que l'on verrait de côté. Il complète le plan de masse, qui est une vue de dessus et qui, par construction, ne peut rien dire du relief.

Son objet est précis : montrer l'implantation de la construction par rapport au profil du terrain. Autrement dit, la construction est-elle posée sur le sol, encastrée dans une pente, perchée sur un remblai ? Le règlement de zone du PLU raisonne presque toujours en hauteur mesurée depuis le terrain naturel : sans coupe, cette hauteur n'est pas vérifiable.

Lorsque les travaux modifient le relief, le plan doit faire apparaître l'état initial et l'état futur. C'est le point le plus important de la pièce, et celui qui la rend utile : la différence entre les deux lignes matérialise les déblais et les remblais, que rien d'autre dans le dossier ne décrit.

Quand le plan de coupe est-il exigé ?

La règle tient en une phrase : le plan de coupe n'est à fournir que si le profil du terrain est modifié par les travaux projetés. C'est le cas si vous creusez une piscine, si vous décaissez pour créer une plateforme, si vous remblayez pour rattraper une pente, ou si vous édifiez un mur de soutènement.

Ce n'est pas le cas d'un abri de jardin posé sur une dalle en terrain plat, d'une clôture qui suit le sol existant, d'un ravalement ou d'un changement de menuiseries.

Dans le doute, produisez-le. Une pièce fournie sans être due n'a jamais fait rejeter un dossier ; une pièce due et manquante suspend l'instruction et fait repartir le délai à zéro. Le rapport de risque est très asymétrique, et le plan de coupe d'un projet simple se dessine en une demi-heure.

Précision utile : certaines communes le réclament systématiquement, par habitude de service. La liste des pièces exigibles étant limitative, une telle demande est discutable, mais la discuter coûte souvent plus cher en semaines que la pièce en heures.

Ce qui doit y figurer, et ce qui n'y a pas sa place

Le plan de coupe doit faire apparaître :

• le profil du terrain avant travaux, dit terrain naturel, en trait interrompu ;
• le profil du terrain après travaux, dit terrain fini, en trait plein ;
• l'implantation de la construction par rapport à ce profil ;
• les cotes altimétriques aux points caractéristiques : point haut, point bas, seuil, fond de fouille ;
• la hauteur de la construction, mesurée depuis le terrain naturel, à l'égout et au faîtage ;
• l'échelle et le repère de la ligne de coupe, du type « Coupe A–A' ».

En revanche, le plan de coupe n'a pas à montrer les planchers intérieurs. La notice officielle le dit explicitement : il indique le volume extérieur des constructions. Une déclaration préalable ne contrôle pas la distribution intérieure du bâtiment, et un plan surchargé de cloisons et de mobilier brouille la seule information attendue.

Enfin, l'emplacement de la coupe doit figurer sur le plan de masse. La notice le recommande pour la lisibilité, et l'usage l'a transformé en attente de fait : un trait fléché repéré A–A' sur le DP2, le même repère en titre du DP3.

Où placer le trait de coupe

C'est le choix qui décide de la valeur de la pièce. Le trait doit passer par l'endroit où la démonstration est la plus difficile à faire : la plus grande pente du terrain, et la construction projetée. Une coupe tracée dans la partie plate du jardin, à trois mètres du projet, ne prouve rien et sera renvoyée.

Sur un terrain à double pente, ou lorsque le projet est allongé, deux coupes perpendiculaires valent mieux qu'une seule : l'une dans le sens de la pente, l'autre en travers. Rien ne l'interdit, et le service instructeur y gagne du temps.

Trois situations, trois coupes

Une piscine enterrée de 32 m². La coupe passe dans la longueur du bassin. Elle montre le terrain naturel, la profondeur de fouille, souvent 1,50 m, le niveau de la margelle par rapport au terrain fini, et le remblai réalisé avec les terres excavées. Sans elle, la mairie ne peut pas vérifier si le bassin dépasse du sol, ce que plusieurs PLU plafonnent à 0,60 m.

Un abri de jardin sur terrain en pente. Le terrain descend de 80 cm sur la longueur de l'abri. Une plateforme est créée par un léger décaissement amont et un remblai aval. La coupe montre les deux lignes, et surtout la hauteur au faîtage mesurée depuis le point bas du terrain naturel : c'est cette valeur, et non celle mesurée depuis la dalle, que le règlement de zone plafonne.

Une terrasse surélevée de 70 cm. La coupe montre la structure, la hauteur au-dessus du terrain naturel et le traitement du talus. C'est aussi elle qui permet d'apprécier les vues créées sur la propriété voisine, point sur lequel les services instructeurs sont attentifs.

L'erreur de nivellement qui bloque un dossier

Une seule erreur revient plus souvent que toutes les autres réunies : mesurer la hauteur depuis le terrain fini au lieu du terrain naturel. Sur un terrain plat, l'écart est nul et personne ne le remarque. Sur un terrain en pente, il atteint couramment 60 cm à 1 m, et il fait passer un projet au-dessus de la hauteur maximale autorisée par le règlement de zone.

• Une seule ligne de terrain. Le profil futur est dessiné, l'initial est absent : impossible de lire les déblais et les remblais.
• Aucune cote altimétrique. Deux lignes qui se croisent sans chiffre ne prouvent rien.
• La coupe placée hors du projet, dans la partie plate du terrain.
• Les planchers intérieurs dessinés, qui brouillent la lecture du volume extérieur.
• Le trait de coupe absent du plan de masse, si bien que l'on ignore ce que la coupe représente.